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Les Douanes Comoriennes progressent sur la voie de mise en œuvre du contrôle a posteriori

13-05-2023 12:36
Le Secrétariat de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé en coopération avec les douanes comoriennes, un atelier national sur le contrôle a posteriori (CAP) à Moroni (Comores) du 02 au 05 mai 2023. L’atelier a été financé par le Fonds de coopération douanière Chine (FCD /Chine).

Vingt cadres douaniers opérant dans des diverses structures centrales et régionales de contrôle ont pris part aux travaux de cet atelier, qui a été conduit en langue française par deux conseillers opérationnels et techniques accrédités par l’OMD en matière de contrôle a posteriori .

Dans son allocution d’ouverture, le directeur général des douanes Mr Moustoifa Hassani Mohamed, a fait part de sa profonde gratitude envers le Secrétariat de l’OMD et le FCD/Chine pour le soutien qu’ils ont fournit aux douanes comoriennes, et affirmé que son administration est déterminée à évoluer dans la voie de modernisation afin d'assurer un contrôle après dédouanement efficient d’où l’importance de cet atelier visant le renforcement des capacités de l’administration des douanes en matière de CAP ».

Durant l’atelier, les participants ont été initiés aux différentes étapes du cycle contrôle a posteriori telles que définies par les divers outils et instruments de l’OMD ainsi que par l’article 7.5 de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur la facilitation des échanges (AFE).

L’atelier a comporté un volet technique théorique consacré aux différentes étapes du cycle contrôle a posteriori notamment la planification du contrôle, le ciblage, les techniques d’analyse des données, la recherche préalable au contrôle, la réalisation du contrôle, et un volet technique pratique au cours duquel les participants se sont livrés à un jeu de rôles dans le domaine du CAP en utilisant une approche d’audit reposant l’analyse des documents comptables et commerciaux afin de déterminer les éventuelles irrégularités commises par les entités contrôlées.

Durant une séance d’échange de vues, les participants se sont exprimés sur les défis de la mise en place d’un mécanisme du CAP, en particulier les spécificités économiques et sociales nationales, les pratiques commerciales locales et les capacités humaines et techniques des douanes, ce qui a permis aux experts de l’OMD de dresser une vue globale des besoins spécifiques pour une meilleure mise en œuvre du CAP aux Comores.

Lors de la séance de clôture, le directeur général des douanes, Mr Moustoifa Hassani Mohamed, a mis l’accent sur la nécessité de combiner et diversifier les méthodes de contrôle douanier pour assurer un recouvrement équitable des recettes, et a annoncé que d'autres sessions de formation de perfectionnement seront organisées afin d'améliorer les compétences des agents des douanes en matière de CAP.

De sa part, Monsieur Yahaya Ahmed Houmadi, Secrétaire Général du Ministère des Finances, du Budget et du Secteur Bancaire, a souligné que le CAP est un mécanisme performant qui pourrait garantir l’équilibre entre la facilitation des échanges commerciaux, et les exigences de la réglementation douanière. Il a ajouté que l’atelier a atteint ses objectifs et sa réussite devrait contribuer de manière significative au développement d’un solide système de CAP au sein de la des douanes comoriennes.





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