Nos derniers articles: 29-07-2022 10:15 : Rencontre entre le Directeur Général des Douanes et les Représentants des Auxiliaires en Douane. 08-07-2022 10:19 : Bilan des sessions du Conseil de l’OMD 2022 08-07-2022 10:09 : COMMUNIQUE 01-07-2022 07:18 : L'OMD participe à la cérémonie de remise des diplômes de l'Ecole Belge des Douanes 29-06-2022 11:05 : Cinq douaniers diplômés à l’Ecole des Douanes Belge 25-06-2022 12:44 : Visite de courtoisie du Ministre des Finances, du Budget et du Secteur Bancaire 31-05-2022 12:24 : Uccia & Direction générale des douanes I 40 auxiliaires en Douane certifiés par les deux institutions 25-05-2022 01:01 : Les douaniers africains francophones dont 5 comoriens de l’Ecole des Douanes Belge ponctuent leur programme d'une visite au Secrétariat de l'OMD 18-04-2022 10:32 : La Douane se défend «des accusations infondées» des commerçants 18-04-2022 10:22 : "Les taxes douanières n’ont pas changé depuis 2020"

La Douane se défend «des accusations infondées» des commerçants

18-04-2022 10:32
Souvent pointés du doigt par les commerçants au sujet de la hausse des prix dans le pays, les services des Douanes ont tenu à balayer “les accusations infondées”, précisant que les marchandises sont taxées en fonction de leurs valeurs définies par la loi. “Notre base de taxation se définit par rapport au coût de la marchandise, l’assurance et le fret”, a souligné le conseiller technique du directeur général, Ali Hamissi Moussa. Ce dernier n’aurait pas augmenté, mais serait “applicable conformément à l’arrêté ministériel qui a permis le maintien du frêt d’avant Covid”.

Les services des douanes ont tenu une conférence de presse, organisée samedi dernier dans leurs locaux, pour apporter la lumière sur “les missions qui leur sont confiées”. Cette rencontre s’est tenue par visioconférence, en présence des responsables de la douane de Ngazidja, et ceux de Mwali et Ndzuani. Souvent pointés du doigt par les commerçants au sujet de la hausse des prix des produits de première nécessité, d’avoir augmenté le fret, les services des douanes tentent de balayer ces accusations en précisant que les marchandises sont taxées en fonction de leurs valeurs définies par la loi et les autres textes règlementaires.

Une institution pluridisciplinaire

“Notre base de taxation se définit par rapport au coût de la marchandise, l’assurance et le fret (Caf)”. Ce dernier n’aurait pas connu une augmentation, mais serait “applicable conformément à l’arrêté ministériel qui a permis le maintien du frêt d’avant covid”, a déclaré Ali Hamissi Moussa, conseiller technique du directeur général.
A en croire ce dernier, il faudrait trouver, aux services des douanes, des circonstances atténuantes caractérisées par le cyclone Kenneth, la crise liée à la Covid et la guerre en Ukraine. “Le contexte mondial a changé, la conjoncture devient de plus en plus difficile, cela peut avoir un impact sur les prix des marchandises importées, tout est revu à la hausse un peu partout”, a-t-il insisté.


Ali Hamissi Moussa a pris soin de lever le voile sur “les relations de confiance existantes” entre les services portuaires et ceux de la Douane. La communauté portuaire serait une plateforme mettant en jeu plusieurs acteurs du commerce à savoir “des exploitants, l’Uccia, des transporteurs, des transitaires ou encore des représentations maritimes”. Quant aux missions de la douane, elles seraient au nombre de trois : la mission fiscale, la mission économique, et concours d’autres services.
La première porterait sur la collecte d’impôts, et, les recettes de la douane, seraient dues “seulement à la rubrique du commerce extérieur”.


Partant de là, toute hausse de taxe serait régie par “des conventions internationales, la constitution, des lois, ordonnances et textes règlementaires (décrets ou arrêtés)”. Dans la foulée, le conseiller technique du directeur général fera savoir que les produits issus des pays de la Comesa comme Madagascar, “ne serait pas soumis à des taxes au profit de la douane”.La dernière mission de la Douane porterait sur plusieurs volets, à commencer par “la protection d’espèces en voie d’extinction, l’environnement entre autres”. En tout cas, toutes ces opérations de collecte auraient permis aux services des douanes de collecter l’équivalent de “deux milliards de francs par mois”.

Housni Hassani
Source: ALWATWAN





AUTRES ACTUALITES

Rencontre entre le Directeur Général des Douanes et les Représentants des Auxiliaires en Douane.

Dans la journée de ce jeudi 28 juillet 2022, le Directeur Général des Douanes a reçu les représentants des auxiliaires en Douanes à la salle de conférence de la Direction Générale des Douanes sise à Moroni Coulée. Cette rencontre entre dans le cadre du projet d’organisation des auxiliaires en Douane mise en place par l’Administration des Douanes....LIRE LA SUITE

Bilan des sessions du Conseil de l’OMD 2022

Les Directeurs généraux des 184 administrations douanières Membres de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) se sont réunis à l'occasion des 139e et 140e sessions du Conseil de l'OMD, l'organe décisionnel suprême de l'Organisation, qui se sont tenues à Bruxelles (Belgique) du 23 au 25 juin 2022.

...LIRE LA SUITE

COMMUNIQUE

La Direction Générale des Douanes porte à la connaissance du public qu’une vente aux enchères aura lieu au centre douanier de Moroni port le samedi 16 juillet 2022 sous l’entremise de l'huissier de la douane à partir de 9h 00 dans l'enceinte des Douanes de Moroni-Port.

...LIRE LA SUITE

L'OMD participe à la cérémonie de remise des diplômes de l'Ecole Belge des Douanes

Le 28 juin 2022, à l'invitation du Vice-Premier Ministre belge et Ministre des Finances chargé de la Coordination de la Lutte contre la Fraude, M. Van Peteghem, le Secrétaire Général de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD), Dr. Kunio Mikuriya , a participé à la cérémonie de remise des diplômes de la 50ème session de l'Ecole des Douanes belges. La cérémonie a marqué la fin de 10 mois de formation théorique et pratique sur les matières douanières de base dispensée par l'Ecole des douanes belge et complétée par l'OMD.

...LIRE LA SUITE

Cinq douaniers diplômés à l’Ecole des Douanes Belge

Dans le cadre de la politique de renforcement de capacité engagé par la Direction Générale des Douanes, cinq agents de la Douane comorienne dont trois femmes et deux hommes ont reçu ce mardi 28 juin 2022 leurs diplômes d’inspecteur en Douane après une formation d’Inspecteurs des Douanes de dix mois à l’Ecole des Douanes Belge....LIRE LA SUITE

Visite de courtoisie du Ministre des Finances, du Budget et du Secteur Bancaire

Dans la matinée du mardi 21 juin 2022, le Ministre des Finances, du Budget et du Secteur Bancaire Monsieur MZE ABDOU MOHAMED CHANFIOU a procédé à une visite de courtoisie dans les bureaux des Douanes Comoriennes sise à Moroni....LIRE LA SUITE