Importation
Véhicule destiné à être introduit durablement sur le territoire de l'Union des Comores.
Voir les formalitésRetrouvez les principales informations relatives à l'importation, à l'exportation et à l'admission temporaire des véhicules aux Comores.
L'entrée ou la sortie d'un véhicule du territoire douanier est soumise à des formalités qui dépendent notamment de la situation du véhicule, de son propriétaire, de sa destination et du régime douanier applicable.
La Douane Comorienne assure le contrôle des véhicules et des documents qui les accompagnent afin de garantir le respect de la réglementation en vigueur.
Toute opération douanière relative à un véhicule doit être effectuée conformément au régime applicable et aux exigences documentaires en vigueur.
Les formalités peuvent varier selon la nature de l'opération effectuée sur le véhicule.
Véhicule destiné à être introduit durablement sur le territoire de l'Union des Comores.
Voir les formalitésVéhicule introduit temporairement sur le territoire dans le cadre d'un séjour ou d'une utilisation temporaire, selon les conditions applicables.
Conditions à consulterVéhicule quittant le territoire douanier dans le cadre d'une opération d'exportation.
Voir les formalitésAvant d'effectuer une opération douanière concernant un véhicule, il est recommandé de préparer l'ensemble des pièces justificatives exigées par la réglementation applicable.
Les documents demandés peuvent varier en fonction de la nature de l'opération et du régime douanier concerné.
Documents permettant d'identifier le véhicule et de justifier sa situation.
Pièces permettant d'établir l'identité et la qualité du déclarant ou propriétaire.
Factures, justificatifs de valeur et autres pièces commerciales lorsqu'elles sont requises.
Tout document supplémentaire exigé selon la nature de l'opération ou du régime.
Rassembler les documents nécessaires à l'opération.
Accomplir la déclaration conformément au régime douanier applicable.
La Douane procède aux contrôles prévus par la réglementation.
Accomplir les dernières formalités et obligations avant la mainlevée ou la sortie du véhicule.
Les informations présentées sur cette page constituent une orientation générale. Pour connaître les exigences précises applicables à votre situation, il convient de se référer aux textes réglementaires, aux documents officiels et aux services compétents de la Douane.